Conditions d'utilisation
Les présentes conditions d'utilisation (« conditions d'utilisation »), ainsi que notre politique d'utilisation acceptable, l'accord de traitement des données, toute commande de service (telle que définie ci-dessous) et, le cas échéant, nos conditions d'utilisation de l'API, constituent collectivement un accord contraignant (le « Contrat ») entre Beantown Coffee, Inc. (Beantown Coffee) et vous ou l'entité juridique que vous représentez (« Client » ou « vous »).
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT. CET ACCORD RÉGIT VOTRE UTILISATION DES SERVICES. EN CLIQUANT SUR LE BOUTON "CRÉER UN COMPTE", EN COMPLÉTANT LE PROCESSUS D'INSCRIPTION OU EN ACCÉDANT OU EN UTILISANT L'UN DES SERVICES, VOUS DÉCLAREZ QUE (1) VOUS AVEZ LU, COMPRIS ET ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR CET ACCORD, (2) VOUS ÊTES DE ÂGE JURIDIQUE POUR FORMER UN CONTRAT EXÉCUTOIRE AVEC Beantown Coffee , (3) LES INFORMATIONS QUE VOUS AVEZ FOURNIES DANS LE CADRE DE VOTRE INSCRIPTION AUX SERVICES SONT EXACTES ET COMPLÈTES, ET (4) VOUS AVEZ L'AUTORITÉ DE CONCLURE L'ACCORD PERSONNELLEMENT OU AU NOM DU L'ENTREPRISE QUE VOUS AVEZ NOMME COMME UTILISATEUR, ET POUR LIER CETTE ENTREPRISE AU CONTRAT. LE TERME « VOUS » OU « UTILISATEUR » SE RÉFÈRE À LA PERSONNE PERSONNELLE OU À LA PERSONNE MORALE, SELON LE CAS, IDENTIFIÉE COMME L'UTILISATEUR LORS DE VOTRE INSCRIPTION AUX SERVICES. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS D'ÊTRE LIÉ PAR CET ACCORD, VOUS N'AVEZ PAS UNE TELLE AUTORITÉ OU N'AVEZ PAS L'ÂGE LÉGAL POUR FORMER UN CONTRAT EXÉCUTOIRE AVEC Beantown Coffee, VOUS NE POUVEZ PAS ACCÉDER OU UTILISER LES SERVICES.
Si vous avez des questions sur les présentes conditions d'utilisation ou les services, veuillez contacter l'assistance Beantown Coffee.
1. DÉFINITIONS. Les termes en majuscules auront la signification indiquée dans cette section, ou dans la section où ils sont utilisés pour la première fois.
1.1. « Utilisateur autorisé » désigne toute personne qui est un employé du Client ou une société affiliée, un partenaire, un fournisseur de services ou toute autre personne ou entité autorisée par le Client à accéder aux Services conformément aux droits du Client en vertu du présent Contrat.
1.2. « Communications client » désigne les communications envoyées via les Services, y compris les e-mails, les messages SMS et MMS, les communications via les sites Web et les transactions, et autres communications similaires.
1.3. « Données client » désigne toutes les données, informations, programmes et autres contenus fournis ou transmis par le client ou ses utilisateurs autorisés aux services, y compris, sans s'y limiter, le contenu marketing du client et les données personnelles, y compris les données personnelles des clients finaux et des prospects.
1.4. « Contenu marketing client » désigne les marques commerciales, les noms commerciaux, les marques de service, les slogans, les logos, les autres identifiants de source et le contenu marketing et promotionnel, y compris le contenu des communications client fournies ou transmises par le client ou ses utilisateurs autorisés aux services en relation avec la publicité. , promotion et vente de produits et services.
1.5. « Documentation » désigne les guides de l'utilisateur en ligne et tout autre matériel technique relatif à l'utilisation des Services, y compris toutes les descriptions de service applicables qui sont mises à la disposition du Client par Beantown Coffee , qui peuvent être mises à jour de temps à autre.
1.6. « Droits de propriété intellectuelle » désigne tous les droits de propriété intellectuelle, de propriété industrielle et autres droits de propriété dans le monde, y compris tous les droits sur, sur ou découlant de brevets, demandes de brevet, inventions (brevetables ou non), divulgations d'invention, secrets commerciaux, savoir-faire, informations exclusives, œuvres d'auteur, droits d'auteur, masques, droits moraux, marques de commerce, marques de service, logiciels, données, technologie, schémas de configuration et droits de conception, et tous les enregistrements, demandes, renouvellements, extensions ou rééditions de tout ce qui précède.
1.7. « Services » désigne les services basés sur le cloud de Beantown Coffee, y compris l'assistance et d'autres services rendus généralement disponibles et souscrits par le client dans une commande de service.
1.8. « Commande de service » désigne tout formulaire en ligne ou écrit ou toute autre communication fournie par Beantown Coffee attestant de l'abonnement du client au service.
2. MODIFICATION DU CONTRAT.
Beantown Coffee peut modifier l'Accord de temps à autre en raison de modifications apportées aux Services, pour tenir compte de l'évolution de la loi ou pour toute autre raison. Lorsque des modifications importantes sont apportées, Beantown Coffee peut (et si la loi l'exige, vous enverra un e-mail à la dernière adresse e-mail que vous nous avez fournie conformément à l'Accord pour fournir une copie mise à jour de l'Accord. Beantown Coffee peut vous demander de donner votre consentement à l'Accord mis à jour d'une manière spécifiée avant que l'utilisation ultérieure des Services ne soit autorisée. Si vous n'acceptez aucune modification après avoir reçu un avis de modification, vous devez cesser d'utiliser les Services. Sinon, votre utilisation continue des Services constitue votre acceptation de ces modifications. VEUILLEZ CONSULTER RÉGULIÈREMENT LE SITE WEB DE Beantown Coffee POUR CONSULTER LES CONDITIONS EN VIGUEUR.
3. FOURNITURE DE SERVICES
3.1. Accéder. Sous réserve des termes et conditions du Contrat, Beantown Coffee accorde au Client un droit non exclusif, non transférable, non sous-licenciable et révocable d'accéder et d'utiliser les Services pendant la Durée (telle que définie ci-dessous). Le Client peut autoriser ses Utilisateurs autorisés à utiliser les Services à condition qu'il soit responsable du respect et de la violation du Contrat par chaque Utilisateur autorisé.